Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 avril 2026
1. Éditeur du site
Le site novenergie.fr est édité par :
- Raison sociale : NovEnergie SARL
- Capital social : 75 000 €
- Siège social : 42 rue du Soleil Levant, 75011 Paris
- SIRET : 891 234 567 00012
- RCS : Paris B 891 234 567
- N° TVA intracommunautaire : FR 45 891234567
- Code APE : 4322B (Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation)
- Email : contact@novenergie.fr
- Téléphone : 01 84 73 92 18
2. Directeur de la publication
Monsieur Julien Marchetti, en qualité de Gérant de NovEnergie SARL.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Société : Netlify, Inc.
- Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, USA
- Site : www.netlify.com
4. Certifications professionnelles
NovEnergie est titulaire des qualifications professionnelles suivantes :
- RGE QualiPV n°E-189736 (panneaux photovoltaïques)
- RGE QualiPAC n°PAC-2247518 (pompes à chaleur)
- RGE Qualibat 8611 (isolation thermique extérieure)
- Assurance décennale MAAF Pro — Police n°117 832 446
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, charte graphique, code) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de NovEnergie SARL.
La marque « NovEnergie » et son logo sont des marques déposées auprès de l'INPI sous le numéro 4 798 215.
6. Liens hypertextes
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7. Responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. NovEnergie s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, mais ne peut garantir l'absence d'erreurs. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Les économies annoncées (jusqu'à 60%) sont des moyennes constatées sur notre parc client et dépendent de nombreux facteurs (état du logement, équipements remplacés, comportement des occupants). Un audit personnalisé est indispensable pour estimer votre potentiel réel.
8. Médiation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l'amiable, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :
- Médiateur : MEDICYS
- Adresse : 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris
- Site : www.medicys.fr
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous écrire à contact@novenergie.fr ou par courrier au siège social.